Le contrôle d’honorabilité est à rechercher chaque année scolaire pour les intervenants bénévoles (hors personnel de l’éducation nationale et collectivités territoriales) selon ces 3 motifs :
- vestiaire
- voyage avec nuitée(s)
- 1er agrément (EPS ou EAC) -> cocher dans ce cas la case « agrément » et transmettre le tableau au CPC.
Document à utiliser :
| PROCÉDURE à suivre |
| TABLEAU UNIQUE D’HONORABILITÉ (excel) |