Les sorties et les voyages scolaires sont encadrés par la circulaire du 13/06/2023 (abroge celle de 1999).
Circulaire, Formulaires, Pour les AESH, Déclarer sa sortie en ligne : https://e-prim21.cir.ac-dijon.fr/2023/11/23/note-departementale-sorties-scolaires-dans-les-ecoles-maternelles-et-elementaires-publiques/
Charte du parent accompagnateur en sortie scolaire
Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement
Ce catalogue national recense l’ensemble des structures labellisées par le ministère en charge de l’éducation nationale pour l’accueil des élèves dans le cadre des voyages scolaires. Il permet à l’enseignant de localiser facilement et rapidement les structures d’accueil et d’hébergement adaptées à la mise en œuvre de son projet pédagogique et garantissant la sécurité des élèves.
Lorsque l’hébergement a lieu au sein d’un établissement ne figurant pas dans le catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, il convient d’être particulièrement vigilant dans le traitement du dossier et de s’assurer notamment qu’il satisfait à toutes les conditions de sécurité.
Ainsi, lorsque la structure ne figure pas au catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, le directeur de l’école doit vous fournir :
– le PV de la commission sécurité datant de moins de 3 ans;
– l’arrêté municipal de poursuite d’exploitation;
– l’attestation d’assurance de la structure.